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pel, Bambecque, Bierne, Brouckerque, Condekerque,
Chrochte, Ghyvelde, Herzeele, Hoymille, Killem,
Lefrinckouke, Oostcappel, quaedypre, Rexpoëde,
Socx, Spycker, Steene, Grande-Synthe, Petite-Syn-
the, Téteghem, Warhem, Westcappel, Wormhoudt,
Wylder, Uxem.

Les Vassaleries ayant leurs coutumes et justices
particulières étaient : 1° La prévoté de St-Donat,
enclavée dans la seigneurie d'Honschoote, Bissezele
et Looberghe ; 2° la seigneurie d'Hondschoote ; 3°
de Zuydecoote; 4° de Pitgam ; 5°d'Houtekerque ; 6°
d'Esquelbecq et Ledringhem et Ledringhem.

Dans ces vassaleries, c'étaient des gens de loy, des
seigneurs qui rendaient les jugements ayant leur
bailli et greffier particuliers(1).

L'appel de toutes les causes relevait du présidial
de Bailleul et du parlement de Flandre.

Sanderus, que nous avons consulté à ce sujet, ajoute
à ce qu'il a dit sur Pitgam :

« ...que la chatellenie de Bergues comprenait 33
villages dont 26 obéissaient à la curie, les 7 autres
appelés vassalages ou toparchies (du grec lieu et
pouvoir) - pouvoir local - avaient des lois
et des coutumes particulières, obéissaient à leurs
toparques et n'avaient de rapport avec la chatelle-
nie que pour lui fournir les subsides nécessaires à
la sauvegarde des intérêts généraux. Ces localités
privilégiécs étaient : Pitgam, Houtkerque, Ecles-
_________________________________________

(1) Ces vassaleries dépendaient du magistrat de Bergues pour ce qui concer-
nait les impositions et services du Roi, la régie, etc.

                                                                                    

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bèque, Ledringhem, hondschoote, Zuytcoote, aux-
quels il faut ajouter ce que Sanderus appelle la
préfecture de Bruges ».

USAGES ANTÉRIEURS A 1789.
__________
Droits de tonlieu et d'issue

Le tonlieu était un droit seigneurial qui se payait
par les marchands ambulants pour le lieu et la place
qu'ils occupent avec leurs marchandises dans les
foires et marchés(1).

De nos jours, il s'appelle le droit de place. Ce droit
existe encore mais il a changé de nom. Il est perçu
danss beaucoup d'endroits au profit de la commune.
Dans certaines localités, il est affermé à des parti-
culiers.

Le droit d'issue consistait dants la perception du
dixième denier comme la dîme.

En Flandre, les habitants de la ville et des châ-
tellenies étaient taxés suivant l'état ou la situation de
la personne.

Ce droit existait depuis bien longtemps et comme
dans notre région il n'y avait d'abord que bois et
marais, il est à supposer que les Princes désirant
peupler la Flandre établirent des droits d'issue pour
empêcher l'émigration des habitants.
_______________________________________

(1) Ce droit de tonlieu était la 120° partie de la valeur des marchandises sur
la rentrée provenant de l'étranger. Il était payable au comte, 1l existait au début
du XII° siècle. Une charte de Guillaume de Normandie, comte de Flandre,
affranchit de ce droit les bourgeois de Gravelines et de St-Omer en ces termes :
« liberos cos facio à tefonio ad portem Dixchmudoe et Gravelinghes... »

                                                                                           

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