Les Coutumes particulières
de le Seigneurie de PITGAM

En 1617 les  coutumes particulières de la Seigneurie De PITGAM furent établies, des précisions concernant entre autres "la viduage des quatres canaux de cette Seigneurie"; l'élaguage des arbres montants; le fait de ne pas arrêter de personne le Jour de Saint Folquin, Patron de l'Eglise; la tutelle; le creusement des fossés; la donation de main chaude; des successions sont données.

Mais la rédaction des coutumes en usage en Flandre commença sous Charles Quint, et en dehors des coutumes spécifiques à un village il y avait beaucoup d'éléments généraux qu'il est est intéressant de connaître.

En 1546 furent écrites celles de la commune de St Bavon que l'on peut lire sur le site: http://www.kulak.ac.be/facult/rechten/Monballyu/Rechtlagelanden/Vlaamsrecht/Gentsrecht/OudburgGent1546.html

La même année fut redigées celles de Warneton:
http://www.kulak.ac.be/facult/rechten/Monballyu/Rechtlagelanden/Vlaamsrecht/Waasten/cahier1546.htm

Beaucoup d'articles ne sont pas sans rappeller certains pratiques en cours actuellement à travers le Monde. Cela commence par les peines encourues pour ceux qui jurent blasphément le nom de Dieu, de Marie ou les saints du paradis, la troisième fois on perce la langue au fer rouge et je ne parle pas de l'adultère; amende de dix livres la première fois puis le banissement pour la troisième fois.En fait tous les éléments de la vie en communauté y sont traités.
Ceci a continué sous Philippe II d'Espagne et aprés sous l'Archiduc Albert et Isabelle d'Espagne (petits enfants de Charles Quint)
L'avant propos de la coutume de Bailleul ci dessous en donne L'historique.
"Scavoir faisons à tous presents & à venir que comme les archiducs Albert & Isabelle Claire Eugenie infante d'Espagne, nos tres-chers & bien aimez Oncle & Tante eussent ordonné & commandé par l'Edit perpetuel du dousième de juillet mil six cent onze, pour de grandes & considerables raisons; à tous les officiers & juges des villes & chastellenies de nos Pays par-deça, qui depuis l'an mil cinq cents quarante estoient demeurez en defaut de pousuivre & d'obtenir le decret & l'omologation de leurs Coustumes & usages; comme il avoit aussi esté ordonné de la part de l'Empereur Charles cinquième de haute mémoire nostre Seigneur & bisayeul, qu'ils eussent à envoyer au Gens du Conseil de leur provinces respectives le cahier des points & articles dont ils avoient usé jusques à lors pour coustumes, pour ensuite estre envoyé par les susdits conseils des provinces avec leur avis, à Nous ou à nos tres-chers & féaux les chef Président & gens de notre Conseil privé, afin d'estre décrétées en la forme que nous trouverrions convenir pour le maintient de la commune, & par ce moyen instruire & asseurer un chacun des loix & Droits du lieu de sa résidence, & aussi d'empescher & prevenir les grands frais que l'on est obligé de faire à cause de la prouve & la vérification des dites Coutumes qui souvent l'on a trouvé tres incertaines & mesme se contredisant, l'une l'autre; & suivant cela Nos Chers & Amez les Avoué, Echevins & Conseil de la Ville, comme aussi les Loix des Paroisses & Lieux de la Chastellenie de Bailleul, auroient rapporté à nos chers & Feaux les Présidentq & gens de notre conseil ordonné en Flandre, certain cahier contenant les coustumes & usages de la susdite Ville & Chastellenie de Bailleul".

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