1791 Renouvellement Municipalité
Source : ADN J466 10 et L5851
"Proces verbal concernant le renouvellement de la municipalité et notables de la paroisse de pitgam qu'ainsi d'un maire et procureur de commune
"L'an mil sept cent quatre vingt onze fut en vertu et conformement le decret de l'assemblée nationale données a paris en datte du quatorze decembre 1789 après affiche precedemment fait huit jours d'avance concernant de tenir assemblée par des citoyens actifs, de ce lieu, et convoqués par le corps municipal: etant le premier dimanche apres la saint martin portée par ledit decret, pour faire l'opération dont s'agit, comme suit,Etant extraordinairement assemblée dans l'église paroissiale, la séance a été ouverte par le sieur et maitre Denis Joseph Harache curé constitutionel a ce committé par les officiers municipaux et autres citoyens, en presence d'iceux Lequel a expliqué l'objet de ce convocation et en conséquence a Eté procédé a la nomination par proclamation des trois plus anciens d'âge.Lesquels ont Eté les sieurs pierre Itsweire pierre Daens et pierre roels
Ce fait: il a été procédé a l'Election d'un president secretaire par scrutin a la pluralité relative des suffrages, ce scrutin depouillé par les trois plus ancien d'âges et onts decidé pour président ledit sieur et maitre Denis joseph harache curé et pour secretaire francois felix Van Den koornhuÿse citoyen, et secretaire greffier de la paroisse de looberghe et Brouckerke, lequel president a ensuitte pretté le serment requis pardevant toute l'assemblée et le secretaire fait le même serment es mains dudit president,
poursuivant le menu décrit l'assemblée a procedé par un seul scrutin et pluralité relative de suffrages comme le precedent, a la nomination de trois secretaire aux fins d'ouvrir les scrutins subsequentes et faire le depouillement, de compter les voix et de proclamer les resultats, et recueillement dudit scrutin ont Elu le sieur pierre Itsweire dominicq De gomme et pierre Rommel et onts proclamé le serment ÿ mentionné es mains du president
L'assemblée procedent comme dessus a l'effet d'Elire un maire au lieu et place de Sieur Charles Van Hondegem par scrutin individuel et pluralité absolue des suffrages et le depouillemnt fait de ce scrutin par le secretaire susdit, les voix onts Eté pour ledit sieur Charles Van hondegem au nombre de 75 voix sur 86 par consequent il reste maire et veritable Elu
En outre, et au contenue du même décret onts procédé a la nomination de trois officiers municipaux au lieu et place des messieurs Guilliaume de Labaere, Benoit Gars et francois Christiaens dechus alternativement porté au même decret par accomplissement de leur temps, par scrutin de liste double et pluralité absolue de voix, ouverture fait de ce scrutin sont Elues pour officiers municipaux les messieurs Dominicq De gomme, pierre Du pond et pierre rommel scavoir le premier avec 52 voix le second avec 47; et le troizieme avec 45 voix sur 77
L'assemblée a continué le procedé a l'Election d'un procureur de la commune au lieu et place du sieur Jacques winnocq De Crocq ayant rempli la ditte fonction pendant deux ans par scrutin individuel et pluralité absolue de suffrages, qu'apres avoir fait l'ouverture du scrutin il a paru que les voix absolus relative des suffrages n'ont été remplis, au moyen de quoi l'assemblée a commencé le second scrutin individuel et pluralité absolue des suffrages pour un procureur de commune dont est question et le depouillement fait; a Eté de même que le premier scrutin que personne n'avaient le suffrage absolu: mais a Eté reconnu pour les deux plus fortes de voix le sieur Benoit pouchele qu'il en avait au nombre de 31, et Jacques De smit au nombre de 26 voix sur 77.
Que pour determiner cette operation de ce procureur de commune a été continué le troizieme et dernier scrutin qui tend egalement la pluralité absolue des voix suivant et conformement au même decret dont est question, recueillement fait de ce troizieme scrutin a eté
finalement fût continué l'Election se six notables, par scrutin de liste simple et apres examen le scrutin sont Elus pour notable et par pluralité des suffrages le sieur pierre roels avec 19 voix, le Sieur Curé avec 16, jacques De smit 16, pierre Daens 12, Ignace Du bois 12 et finalement nicolas thibaut onze lesquels notables sont Elus au lieu et place de ceux qui avaient accomplis leur terme, dont sont les sieurs Jean Baekeroot, pierre Itsweire, Dominicq De Gomme, Ignace Barten, alexi De Croocq et Ignace De croocq;
Note il a Eté remarqué en arrettait de cette Election que le S pierre Du pond Cÿ devenant elu nouveaux municipaux ne pouvait servir a cause qu'il n'avait point l'âge de vingt cinq années accomplis conformement la loi a ces Enoncés et en conséquence de cette, a Eté nommé au lieu et place dudit Dupond le second notable qui est la personne de Benoit maes pour raison que Sieur Jean Baptiste rÿckelÿnck premier notable ne pouvait servir a cause de la parenté entre ses enfans et le Sieur Dominicq De gonne municipal duement Elu,
Laquelle assemblée a Eté commencée a deux heures de relevé et les Elections et poursuittes faittes en vertu et conformement au decret mentionné entexte, le tout apres avoir par les citoÿens actifs pretes les serments es mains du president d'Etre fidele a la nation, a la loi et au roi et de choisir en leur âme et concience de sujet le plus digne de foi et et meritte
Ainsi fait et arretté la presente assemblée a huit heures du soir dont acte;"
Signé: D:J: harache curé et président, Vandenkoornhuyse secretaire
