PITGAM
REVOLUTION 1789- 1794


Les documents mentionnés ci-dessous sont aux ADN soient dans la série J ou L


année Jour mois sujet
1789 mars 21 26 cahier de  doléances de Pitgam (d'Albert Jannin)
1789 mars 26 Nomination des   députés
1789 mai 17 vérification du   budget
1789 juillet 10 Taxe de  moulage
1789 août 20 Twyntigste penninck   Rolle (taxe du vingtième)
1789 ? Rôle des  wateringues (pour entretien des fossés)
1789 nov 6   lantcost (taxes fonçières)
1789 déc 14/jan 16 90 Conditions pour être citoyens   actifs
1790 janvier 28 loi  électoral de la municipalité(L)
1790 janvier 28 Formation et  élection de la municipalité(L)
1790 avril déc   Contribution patriotique
1790 août 2 Rolle van her eerste half jaer moulage 1790(J25 photo 12 non copié)
1790 août? 18 Twyntigste Penninck rolle anno 1790(J466 27 photo 501 non copié)
1790 ? ? Rekeninge Bewys ende reliqua 1790(J466 28 2 photo 753 non copié)
1790 nov 4 Jacques Ryckelynckt  député garde national à Pais(L)
1790 Nov 12 Rekeninge bewys ende reliquat [ADN J466 47] (non copié)
1790 déc 1 Election des  assesseurs auprès du juge de paix de Bergues
1790 déc 8 Les bornes du   territoire de Pitgam et la taxation directe(L)
1790 déc 24   Biens patrimoniaux, ressources la municipalité(L)
1791 Janvier 15 La municipalité demande à devenir un   canton indépendant de Bergues de Pitgam et la taxation directe(L)
1791 fév 9 La municipalité divise le canton en six   sections(L)
1791 ?, mars 11, Juil 1   Affichage des décrets lois et ordonnances(L)
1791 nov 6   Pensions et gratification du clerc, du maître en chirurgie et du coutre(L)
1791 ? ? Renouvellement de la   municipalité
1791 fev sept couverture des   décrets (Ce document est visible aux ADN)
1792 Mai 4 L'entretien des  chemins de traverse
1792 juin liste  officiers municipaux(L)
1792 août 30 le territoire de Pitgam reste en l'   état et ne devient pas un canton (trop de frais!)(L)
1792 sept 12 Recherche d'  armes et munitions dans les maisons suspectées
1792 sept 26 Démission du secrétaire greffier Vandenleekhoute et nomination provisoire de Louis Pidou
1792 oct 7 Le maire, les officiers municipaux, le conseil de la commune et le curé Harache prêtent   serment
1792 oct 14 Evaluation des chevaux   chevaux
1792 oct 14 Nomination de Louis Pidou comme   secrétaire greffier
1792 oct 17 Le citoyen Mollet doit remettre le drapeau sur l'arbre de la liberté et celui de la confrérie de St sebastien dans l'église
1792 oct 25 nomination commissaire (sans nom) pour rescencement des grains(dans site)
1792 oct 31   Inventaire de l'argenterie de l'église
1792 nov 2 nomination commissaire pour engager citoyens à fournir des effets(dans site)
1792 nov 14 Le bail de 7 mesures de terre appartenant à la table des pauvres est transféré de Pierre Butterdroger à Etienne Beyaert Pourquoi?
1792 nov 14 Dans l'affaire contre Jean Baptise Rÿckelÿnck les frais fait par le tribunal de Bergues siégeant à Dunkerque seront payés??(dans site)
1792 nov 24 Ceux qui ont satisfait aux ordres de convoi seront rétribuées par jour six livres pour les chevaux trois livres pour les chariots (dans site)
1792 nov 24 Refus à Jacques De Smidt de payer la perte de son cheval, il était attaché derrière le chariot(dans site)
1792 nov 24 les dépenses à charge de la commune s'élèvent à 1698livres 4 sols 7 deniers(dans site)
1792 nov 25   Election municipale(L)
1792 nov 27 A la demande de la convention nationale une petite fête est tenue en mémoire du succés des armées françaises en Savoie(dans site)
1792 nov 27 Dominicq De Gomme et Benoît Pouchele elu au conseil municipal Pourquoi cette élection?(dans site)
1792 nov 27 Le curé Harache est élu pour tenir le registre des naissances, mariages et décès(dans site)
1792 dec 7 Déliberation sur les frais locaux de 1791, taxation provisoire pour alimenter les pauvres (dans site)
1792 dec 14 Jugement défavorable à la commune contre J B Ryckelynck (?), la commune paye les frais (dans site)
  1792 dec 26 Circulaire du district de Bergues concernant les fabriques et les confréries
  1792 dec 26 frais 1792 (fait en août 1793)
  1793 - Tableau des citoyens les plus capables de remplir des fonctions
  1793 - Les artisans et commercants à Pitgam
  1793 fev_déc Réquisitions des chevaux pour l'armée
  1793 année Dons et réquisitions
  1793 année Recrutement pour l'armée
  1793 année Affaires juridiques
  1793 année Travaux pour le district
  1793 année Entretien du village, achat et réparation de l'orgue
  1793 18 mars recrutement garde nationale pour marcher sur Bruxelles
  1793 18 mars Fourniture de bonnets et cocardes au 4e homme pour Bruxelles
  1793 26 mars Procès pour violences sur officiers municipaux
  1793 8 mai Traitement du sergent Huyser de la chambre municipale
  1793 14 dec 1793 Réquisitions de grain, paille et foin
  1793 dec 1793 Stocks des grains
  1794 ? Contribution
  1794 2 janvier Recrutement de 30000 cavaliers
  1794 4 janvier François Couckercke procureur de la commune
  1794 7 janvier Réquisition de fromages
  1794 27 janvier Demande informations suite à l'inondation provoquée par l'ennemi
  1794 janvier-mai Rapports décadaires au citoyen agent national du district de Bergues
  1794 4 février Réquisition de bois
  1794 14 mars Secours aux familles de militaire
  1794 6 avril Le citoyen Dupond président du comité de surveillance exige le registre du comité
  1794 13 juin Réquisition de chevaux
  1794 23 octobre Etat des autorités constituées

1789 histoire

Page créée par Stevenoot pierre le 05/06/07.