Serment de Fidélité à la Nation

Source : ADN J466 8

Serment du curé Harache
"L'an mil sept cent quatrevingt douze et le vingt six septembre, en execution de la loi donnée a paris le quatorze aout dernier, le Conseil general de la Commune de la paroisse de pitgam assemblée en chambre liberative a comparu la personne de Sieur et Mr joseph Denÿ harache Curé de cette dite paroisse a se conformer a la ditte loi et qui a prêtté Le Serment, prononçant ce mot je jure d'être fidel à la nation et de maintenir La Liberté et L'égalité ou de mourir en la défendant apres avoir subit a la ditte loi a requit acte, Ce que nous avons délivré jour moi et an que dessu" Signé: L.a.palmaert, JJ Couckerke, B:De gomme, p.j.B rommel,b.c maes, C.s pouchele p.ardaens, J B ryckelynck, p.J Debeyer; p J Daens, Pj David
Serment de Louis Pidou clerc et jacques garde Huyser
"L'an mil Sept cent quatrevingt douze et le vingt six septembre ont subit a la loi du quatorze du mois d'août Louis Pidou Clerc, et Jacques Huyser garde, et quils on pretté la serment prescrit par la dite loi"

secrétaire greffier
"Le même jour que dessus, oui le procureur da la Commune assemblée avec le Conseil general, en Chambre deliberaty presidé par M.palmart pour l'absence du maire; le dit conseil ont conclu la demission de Vandenheckhoute secretaire greffier; dont a été procedé par la voix du scrutin, et ayant ouvert le scrutin la pluralité des vois ont été pour la démission du dit secretaire greffier fait en la dite assemblée jour et an que dessus et dumoment a été nommé pour faire la fonction provisoirement par nous, ci present, Louis Pidou Clerc jusqua qui sera procedé a la nomination d'un secretaire greffier"
Prestation de serment public par le conseil general de la commune
"L'an mil Sept cent quatre vingt douze et la premiere de la republique francoise le septieme jour du mois d'octobre, maire et officiers municipaux assemblée avec le conseil de la Commune de pitgam, après publication et affiches fait au lieu et en la forme ordinaire a ete procedé a la prestation de serment par le dit conseil general de la commune en presence des citoyens sur la place publique devant la maison de Commune en prononsant ce mot d'etre fidele a la nation, et de maintenir de tout leur pouvoir la liberté et l'egalité ou de mourir a leur poste, le tout conformement la loi donné a paris la quinze d'aoust dernier
en foi de quoi avons signé sur registre en Chambre de la susditte Commune et copie delivrée au ministre de l'interieur"
Jour et que dessus ont signé

1789 histoire chronologie tableau

Page créée par Stevenoot pierrele 06/01/07.