Source: ADN L 5926
N44 Pitgam
Note en marge:Procès verbal de la division de la municipalité en sections
"Aujourd'hui neuf de ce mois de février mil sept Cent quatre vingt onze, nous officiers municipaux en la communauté de Pitgam, Reunis en lieu ordinaire des seances de la municipalité, apres le lecture qui nous a Eté faite par le secretaire greffier de l'article premier du titre Deux Du decret de l'assemblée nationale ses 20.22 et 23 novembre 1790 accepté par le Roi le premier Decembre mil sept cent quatre ving dix, lequel article porte: qu'aussitot que les municipalités auront recu le decret, et sans attendre le mandement du Directoire De district, elles formeront un Etat indicatif du nom des Differentes divisions de leur territoire, S'il y en a Deja D'Existantes, ou de Celles qu'elles Determineront, s'il n'en Existoit pas Deja, et que ces divisions S'appelleront sections soit dans les villes soit dans les campagnes. Pour nous conformer au siusdit article Et D'apres les connoissances que nous avons de la Consistance Du territoire de notre Communauté avons divisé ce territoire en sections dont la premiere est connu sous le nom de la section nord ouest, le Deuxieme sous celui de la section nord est, le troisieme sous celui de la section de l'orient, le quatrieme sous celui De la section de Sud Est, le Cinquieme sous celui du Sud ouest, et le sixieme et dernier sous celui de la section du couchant, Et pour que Cette Division ne puisse etre Exposée a des variations qui apporteroient la Confusion dans les operations Dont Elle doit Etre la base, nous Declarons par la presente Deliberation que la premiere section Dite nord ouest est la portion Du territoire de notre Communauté qui est limitée, Savoir, au levant par les Grands Chemins nommés Clyttestraete et Zandstraete, au nord par le canal dit Colme, au couchant le grand chemin Dit Cappellestraete, et au midi par le Grand Chemin Dit burgstraete, la seconde section dite nord est, est limitée, savoir au levant par le Grand Chemin Dit Steenstraete, au nord ledit Canal Dit Colme, au couchant par les grands chemins Dit Clyttestraeten et Zandstraete, et au midi par le grand chemin Dit burgstraete, la troisieme section Dite du levant est limitée au levant par le Grand Chemin dit Steenstraete, au nord par le Grand Chemin dit burgstraete, au midi par le Grand Chemin Dit Looweg, et au couchant par le Grand Chemin Dit Cappellestraete, la quatrieme section Dite Sud Est est limitée, savoir, au levant par le Grand Chemin Dit steenstraete au nord par le grand chemin qui separe la paroisse de Zegerscappel et la paroisse et territoire de pitgam, et au couchant par les Grand Chemins Dit Vlamynkstraete Paradys Straete et par un chemin de quatre pieds public, la cinquieme section dite Sud ouest est limitée, Savoir, au levant par les grands Chemins Dit Vlamynkstraete paradys straete et le chemin de quatre pieds public,au nord par le Grand Chemin dit looweg, au midi par le Grand Chemin qui separe la paroisse de Zegerscappel et le territoire et paroisse de pitgam et au couchant par le Grand Chemin dit Cappellestraete, la sixieme et derniere section Dite du Couchant est la portion Du territoire de notre Communauté qui est limitée, savoir au levant par ledit Grand chemin Dit Cappellestraete, au nord par ledit Canal Dit Colme, au midi par le Grand Chemin qui separe la paroisse de Zegerscappel d'avec Celle De pitgam et au couchant par le Grand chemin qui separe la Paroisse D'Eringhem D'avec Celle de pitgam, et par la separation Du territoire de Dringham et looberghe, D'avec celle de pitgam.
Et sera une expedition de la presente Deliberation inscrite sur les Registres de la municipalité, Envoiée sans délai, par le procureur De la Commune, à Messieurs les administrateurs Du directoire Du district, Et une copie D'Icelle affichée à la porte du lieu ordinaire des seances de la municipalité Et De l'Eglise paroissiale, a Ce qu'aucun des proprietaires et habitants de Cette Communauté ne puisse en prendre Cause D'ignorance.
Fait a notre assemblée le neuf du mois de fevrier mil sept cent quatre vingt onze
Etoient Signés L Van Den Baviere, G Delabaere, J.B.Gars, p/ Christiaens, L:A: Palmaert et J:F: Coukercke
Collationné Et trouvé y concorder a la deliberation Reposant au Secretariat De la paroisse de pitgam par le Sousigné Secretaire Greffier de ladite Paroisse de pitgam"
Vandeneekhoutte